#54 : L'originalité d'un logiciel et le droit d'auteur
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#54 : L'originalité d'un logiciel et le droit d'auteur
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Le logiciel peut être considéré comme une œuvre de l'esprit et ainsi être protégé par le droit d'auteur, à condition d'être original.
Dans le cadre d'une action en contrefaçon, celui qui se prévaut de l'originalité d'un logiciel ou du matériel de conception préparatoire, que doit-il prouver exactement ?
Plusieurs décisions de justice ont apporté des éléments de réponse, dont notamment la cour d'appel de Bordeaux dans son arrêt du 18 novembre 2025.
Hébergé par Ausha. Visitez ausha.co/politique-de-confidentialite pour plus d'informations.
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